Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelleautier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Pelleautier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Pelleautier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Pelleautier, Prunières, Le Poët.

Cote : 1585 W 25

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal de Neffes-Pelleautier, Syndicat intercommunal du plan d'eau du Riou.

Cote : 1585 W 57

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Pelleautier

Cote : 3413 F 97-98, 1271

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Corniche de Ceüse (à-pic de 200 mètres) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 97

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Corniche de Ceüse (à-pic de 200 mètres) Andreis, Gap

Cote : 3413 F 98-a

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pelleautier. Vue générale

Cote : 3413 F 1271

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pelleautier.

Cote : 1212 W 207

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Pelleautier : POS. Dossier d'élaboration (1990-1993), publication (1996), enquête publique (1996), approbation (1997).

Cote : 1389 W 181

Période : 1990 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Pelleautier : POS. 1er projet arrêté.

Cote : 1389 W 182

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Pelleautier : POS. 2eme projet arrêté.

Cote : 1389 W 183

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Pelleautier (Hautes-Alpes, France)

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