Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Cassette

Source :

GeoNames : Rue Cassette (Paris)

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Inventaire après décès de Louis Guy de Sacriste de Tombeboeuf, comte de Monpouillan, maréchal de camp, demeurant rue Cassette. Quartier du L...

Cote : MC/ET/XCI/1092

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Bail par les Carmes déchaussés de la rue de Vaugirard, à Thomas-Michel Moore, gentilhomme anglais, cul-de-sac Férou, paroisse Saint-Sulpice,...

Cote : MC/ET/XCI/1098

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Inventaire après décès de Barbe Dollé, épouse d'Antoine Carbonnel, domestique, demeurant dans l'hôtel de la comtesse de La Vieuville, rue Ca...

Cote : MC/ET/XCI/1098

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Inventaire après décès de Martin Du Bellay, ancien évêque de Fréjus, demeurant en son hôtel rue Cassette.. Quartier du Luxembourg

Cote : MC/ET/XCI/1135

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Inventaire après décès de Jeanne Nicole Avrilleux, marchande lingère, veuve de Marc Bouic, demeurant rue Cassette. Quartier du Luxembourg

Cote : MC/ET/XCI/1144

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Désistement par Pierre DORFEUILLE, entrepreneur privilégié du roi du spectacle de Bordeaux, logé rue et hôtel des Prouvaires, en faveur de P...

Cote : MC/ET/XCI/1218

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Quittance par Pierre DORFEUILLE, ancien entrepreneur du spectacle de Bordeaux, en faveur de Pierre-François ALBERT de LA JAUBERTIE, bourgeoi...

Cote : MC/ET/XCI/1223

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Quittance par Christophe MASSON de LA CROISETTE, bourgeois de Paris, rue des Deux-Portes, paroisse Saint-Sauveur, envers François-Pierre ALB...

Cote : MC/ET/XCI/1225

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Herman, marchand de ciment et carrier, demeurant rue Cassette, époux de Catherine Thérèse Dubost, ve...

Cote : MC/ET/XCI/1240

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Société entre Alexis Duvauchelle, marchand limonadier, demeurant rue de Viarme, paroisse Saint-Eustache, et Antoine-François Caron, bourgeoi...

Cote : MC/ET/XCI/1187

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Paris (Paris, France) -- Rue Cassette

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