Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rioz (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Rioz (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Rioz (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 222

Période : 1882 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Réorganisation des brigades : circulaires, instructions, dépêches, minutes, extraits de délibérations, tableau de synthèse, correspondance, ...

Cote : 5 R 2

Période : 1802 - 1897

Fonds : 5R - GENDARMERIE
Voirie urbaine. Trottoirs, rigoles pavées, égouts (1866-1911). Etablissement d'une conduite d'eau (1874-1889). Rue des Pêcheurs (1864-1900)....

Cote : 56 Edepot 32

Période : 1806 - 1929

Fonds : 56Edepot - Archives communales déposées de Baulay
Les Fontenis, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 260

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Rioz. Réparation et travaux divers : procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, rapports, correspondance, plan (1836-1936) ; dépenses...

Cote : 4 N 61

Période : 1836 - 1936

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Paroisse de Rioz.- Confrérie du Rosaire, érigée en la paroisse de Saint Christophe de Rioz : requête au prieur du couvent des frères prêcheu...

Cote : 34 J 49

Période : 1632 - 1679

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Rioz, administration temporelle : correspondance du curé de la paroisse avec le maire (1898-1901) ; extraits du registre de dé...

Cote : 34 J 50

Période : 1826 - 1905

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Rioz, archéologie : plan dressé par Duret, directeur des ponts, d'un canton dit "Les Murots" où ont été trouvés une statuette de Diane en br...

Cote : 66 J 2

Période : 1845 - 1845

Fonds : 66J - Collection de documents historiques déposés par la Société d'agriculture, lettres, sciences et arts (SALSA)
²Lettre autographe de Gustave Fallot à Charles Demandre relative à la poésie (propriété du Dr Duvernoy à Valentigney, 1825, copie dactylogra...

Cote : 106 J 4

Période : 1925 - 1960

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Rioz (Haute-Saône)

Période : 1501 - 1600

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze

Rioz (Haute-Saône, France)

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