Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochegude (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Rochegude (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Rochegude (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

246 contenus liés

Rochegude. - Étude de Maître Benoit (Pierre) : minutes (1765-1784).

Cote : 2 E 12341

Période : 1765 - 1784

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Rochegude. - Étude de Maître Benoit (Pierre) : minutes (1785-1791).

Cote : 2 E 12342

Période : 1785 - 1791

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Rochegude. - Étude de Maître Benoit (Pierre) : minutes (1792-1794).

Cote : 2 E 12343

Période : 1792 - 1794

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Rochegude.

Cote : 3208 W 1013-1028

Période : 1996 - 2001

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°69610.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Séniace", quartier Aspre Est, chemin de la Montagne, pour M. Auche Bernard.

Cote : 3208 W 1013

Période : 1996 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°71640.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Séniace", lieu-dit Côte Saint-Denis, chemin de la Montagne, pour M. Petit Marc.

Cote : 3208 W 1014

Période : 1997 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°72300.- Extension du réseau basse tension au poste "Ampère" pour alimenter deux coffrets forains.

Cote : 3208 W 1015

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°72380.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Cordolen", quartier Le Pielon, pour M. Gonzales Salvador et M. Judic Hugues.

Cote : 3208 W 1016

Période : 1997 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°72381.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Cordolen" lié à l'extension pour M. Gonzales Salvador et M. Judic Hugues (dossi...

Cote : 3208 W 1017

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°72740.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Séniace", quartier Voulonge, parcelle M 477, pour M. Cantal Mario.

Cote : 3208 W 1018

Période : 1997 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...

Rochegude (Drôme, France)

246 contenus liés

Liens