Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecosse, rue d' (Paris)

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Bail pour trois ans, par Gilles Prévost, marchand libraire, demeurant rue d'Écosse, par Pierre Cottin, maître tissutier rubannier, demeurant...

Cote : MC/ET/IX/407

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Procès verbal pour parvenir à inventaire après décès le 4 juillet 1825 : Lebre, Jeanne. Chauliac, Jean-François (épouse). Ecosse (rue d'), n...

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Inventaire après décès : Zamefing, Aglaé-Elisabeth. Ecosse (rue d'), n° 8

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Notoriété après décès en brevet : Gervais, Alexandre-Marie. Ecosse (rue d'), n° 3

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Conventions entre Charles Joseph Pupin, ancien maître d'école à Vallegrand, imprimeur libraire, rue d'Ecosse, paroisse Saint-Hilaire, et Jea...

Cote : MC/ET/LXV/279

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LAIDEGUIVE, 1er avril 1732 - 1er mars 1744 (étude LXV)
Inventaire après décès de Aimée Bailly veuve Fessard décédée sans héritier domiciliée rue des Écouffes, n° 27

Cote : MC/ET/XV/1672

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Plusieurs quittances par Sébastien Eschart, marchand libraire, demeurant rue d'Ecosse, paroisse Saint-Hilaire, et d'autres créanciers, des s...

Cote : MC/ET/LXXIII/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Réduction de rente par Sébastien Eschart, marchand libraire et relieur de livres à Paris, demeurant rue d'Ecosse, à la prière et requête de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Inventaire après décès (subst. maître Boussier): Lerot, Catherine. Petit, Auguste-Vendémiaire (épouse). Ecosse (rue d'), n° 2. Colporteur

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase Marie LEMOINE, 29 janvier 1811 - 12 décembre 1840 (étude CX)
Bail pour 6 ans de Pâques 1571 et moyennant 55 livres par an, d'une maison à Paris, rue d'Ecosse, derrière le presbytère de l'église Saint-H...

Cote : MC/ET/XXXIII/56

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)

Ecosse, rue d' (Paris)

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