Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bône (Algérie ; département ; 1955-1962)

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Préfecture de Bône

Cote : 933 1-933 589

Période : 1867 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Sous-préfecture de Bône

Cote : 933 1-933 589

Période : 1867 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Sous-préfecture de Guelma

Cote : 9333 1 à 213

Période : 1847 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Sous-préfecture de La Calle

Cote : 9334 1-49

Période : 1912 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Commune mixte de Morsott

Cote : 93106 1-16

Période : 1890 - 1958

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Établissements pénitentiaires du département de Bône

Cote : 93 2Y 1-309

Période : 1857 - 1962

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
N°700-779

Cote : 933 331

Période : 1955 - 1959

Fonds : Sous-préfecture puis préfecture de Bône (1867-1962)
N°780-851

Cote : 933 332

Période : 1955 - 1959

Fonds : Sous-préfecture puis préfecture de Bône (1867-1962)
N°852-921

Cote : 933 333

Période : 1955 - 1959

Fonds : Sous-préfecture puis préfecture de Bône (1867-1962)
N°922-1021

Cote : 933 334

Période : 1955 - 1959

Fonds : Sous-préfecture puis préfecture de Bône (1867-1962)

Bône (Algérie ; département ; 1955-1962)

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