Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Belleville (Les Belleville, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-de-Belleville (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE. - Registre de catholicité non déposé : RC SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE

Cote : RC SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE

Période : 1613 - 1690

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE. - Registre de catholicité non déposé : RC SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE-1

Cote : RC SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE-1

Période : 1700 - 1753

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Saint-Martin-de-Belleville : 99-13, station de tran...

Cote : 1477W 64

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Montmélian : 00-47 ; Aiguebelle : 00-48 ; Chambéry ...

Cote : 1477W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 978W 38

Période : 1962 - 1971

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Bâtiments communaux, équipements sportifs et socio-éducatifs.

Cote : 965W 17

Période : 1955 - 1971

Fonds : 965W - Bureau des Affaires Scolaires
Equipements sportifs, socio-éducatifs et scolaires : agrément, subvention, comptabilité.

Cote : 972W 43

Période : 1958 - 1976

Fonds : 972W - Direction de la Comptabilité Administrative de l'Etat, des Finances et de l'Administration Départementales - Equipements sportifs, so...
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Saint-Jean-de-Maurienne : extension Zone Industrielle ; aménagement quai J.Poncet/rue J. Mouli...

Cote : 1475W 28

Période : 1974 - 1995

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 136

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement

Saint-Martin-de-Belleville (Les Belleville, Savoie, France)

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