Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de la Couture-Sainte-Catherine

Source :

GeoNames : Rue de Sévigné (Paris)

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Mariage de Simon Bréant, veuf avec un enfant de Marie Élisabeth Mensy, 18, rue Culture-Sainte-Catherine [rue Couture-Sainte-Catherine], avec...

Cote : MC/ET/XLVI/673

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Marché par François de La Vau, et Geoffroy Pappillon, maçons, envers Jean Cotineau et Jean Aubert, maçons, pour achever les travaux demandés...

Cote : MC/ET/III/63

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Marché par Clément Fauveau, maître couvreur de maisons, envers Pierre Lenoir, maître ' faiseur d'esteufs ', pour la couverture d'une maison ...

Cote : MC/ET/III/70

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Procuration par Antoine Chevallier, maître peintre, à Pierre Bontemps, son beau-frère, sculpteur et bourgeois de Paris, pour faire paracheve...

Cote : MC/ET/III/90

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Quittance concernant Edmé Fourier, architecte juré expert et entrepreneur de bâtiments, rue Culture Sainte-Catherine.

Cote : MC/ET/XXXVIII/169

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Transfert de l'apprentissage de Nicolas Laboureur, fils de Denis Laboureur, après 18 mois chez Valentin Gourlan, maître savetier, demeurant ...

Cote : MC/ET/VI/182

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LANDRY, 18 février 1617 - 4 février 1619 (étude VI)
Mariage de Jean Charles Vallot, ingénieur des Ponts et Chaussées [Ponts-et-Chaussées], demeurant à Meulan, avec Adélaïde Marie Toulouse, 56,...

Cote : MC/ET/XXVIII/778

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage d'Antoine Victor Kretz, plaqueur sur métaux, 13, impasse Coquenard, avec Marie Adélaïde Toulouse, 56, rue Culture-Sainte-Catherine [...

Cote : MC/ET/XXVIII/800

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Gabriel Toussaint Lucot, entrepreneur de menuiserie, demeurant à Rambouillet, rue Royale, veuf avec quatre enfants de Marguerite ...

Cote : MC/ET/XXVIII/812

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Contrat de mariage entre Pierre Groteau, marchand mercier, demeurant à Coulommiers, fils de Pierre Groteau, marchand mercier, demeurant à Co...

Cote : MC/ET/XIX/410

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)

Paris (Paris, France) -- Rue de la Couture-Sainte-Catherine

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