Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maghreb

Source :

GeoNames : Al Maghrib

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Maghreb 1983-1990

Cote : 19970421/1-19970421/7

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Algérie 1988-1989. | Xème session de la sous-commission algéro-française pour la coopération dans le domaine de la jeunesse et des sports, A...

Cote : 19970421/1

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Maroc 1988-1990. | Procès-verbal de la XIVème session de la sous-commission mixte franco-marocaine dans le domaine de la jeunesse et des spo...

Cote : 19970421/2

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1983-1985. | Projets bilatéraux 1984. | Exécution du protocole 1985

Cote : 19970421/3

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1986-1988

Cote : 19970421/4-19970421/7

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1986. | Procès-verbal du groupe de travail franco-tunisien pour les activités de jeunesse et des sports, XVème session, Paris, 3-5 N...

Cote : 19970421/4

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1987-1988. | Exécution du protocole 1987

Cote : 19970421/5

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1988. | Exécution du protocole 1988

Cote : 19970421/6

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Tunisie 1989-1990. | Procès-verbal du groupe de travail franco-tunisien pour les activités de jeunesse et des sports, XVIème session, Tunis ...

Cote : 19970421/7

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)
Etats-Unis d'Amérique (U. S. A.) 1986-1990. | Groupe de travail franco-américain pour les échanges extra-universitaires dans le domaine de l...

Cote : 19970421/8

Période : 1983 - 1990

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1983-1990)

Maghreb

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