Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Genis (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Genis (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-Genis (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Sommier général. Agoult (f° 80) ; Bimard et Sade (f° 37) ; Caillebot La Salle (f° 25) ; Créqui (f° 1) ; Dudrenuc (f° 12) ; Flotte et Vitalis...

Cote : 3 Q 4325

Période : 1792 - 1795

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des comptes ouverts. Table des communes : Marie Martin Long femme Dudrebuc (Ribeyret f° 1) ; Caillebot de la Salle (l'Epine f° 7) ; ...

Cote : 3 Q 4326

Période : 1794 - 1796

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Sommier des biens et revenus des émigrés, table alphabétique des fermiers des domaines corporels.

Cote : 3 Q 4327

Période : 1792 - 1821

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registre de recettes provenant des ventes des biens d'émigrés (n° 1 à 221).

Cote : 3 Q 4328

Période : 1794 - 1794

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Campagne de vol sur le Laragnais, le Rosanais et le Sisteronais - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 115

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Laragnais, le Rosanais et le Sisteronais - Échelle 1/17 000e

Cote : 1792 W 115

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Saint-Genis (Hautes-Alpes, France)

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