Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Genis (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Genis (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-Genis (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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16 octobre 1923 – 12 novembre 1923

Cote : 4 Q 3106

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 novembre 1923 – 30 novembre 1923

Cote : 4 Q 3107

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
01 décembre 1923 – 05 janvier 1924

Cote : 4 Q 3108

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
08 janvier 1924 – 26 janvier 1924

Cote : 4 Q 3109

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 janvier 1924 – 28 février 1924

Cote : 4 Q 3110

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 février 1924 – 27 mars 1924

Cote : 4 Q 3111

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
29 mars 1924 – 23 avril 1924

Cote : 4 Q 3112

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 février 1922 – 18 février 1922

Cote : 4 Q 3082

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 février 1922 – 18 mars 1922

Cote : 4 Q 3083

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 mars 1922 – 28 mars 1922

Cote : 4 Q 3084

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Saint-Genis (Hautes-Alpes, France)

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