Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Geniès-de-Fontedit (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Geniès-de-Fontedit (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Geniès-de-Fontedit (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Corbillard à un cheval avec faux cercueil garni (les garnitures sont marquées en pointillé) : plan du corbillard annexé au traité de ce jour...

Cote : 2 O 258/2/1

Période : 1905 - 1905

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Monument aux Morts : dessin A nos héros / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].

Cote : 2 O 258/1/1

Période : 1919 - 1919

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Réparations du clocher, revêtements et couverture de divers égouts : plan parcellaire / dressé par l'architecte soussigné [signature illisib...

Cote : 2 O 258/6/1

Période : 1913 - 1913

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Projet d'installation de bains douches à l'ancienne classe enfantine (pour les 2 lots) : plan des lieux (extrait du plan d'ensemble du cadas...

Cote : 2 O 258/7/1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Projet d'installation de bains douches à l'ancienne classe enfantine (pour les 2 lots) : plan, coupes, profils (modifié en rouge) / dressé p...

Cote : 2 O 258/7/2

Période : 1931 - 1931

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Modifications de la salle de classe sur demande du conseil municipal… : dessin (plan d'ensemble) / dressé par l'architecte soussigné [signat...

Cote : 2 O 258/8/1

Période : 1932 - 1932

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Modifications de la salle de classe sur demande du conseil municipal… : dessin (plan de prises et d'évacuation d'air) / dressé par l'archite...

Cote : 2 O 258/8/2

Période : 1932 - 1932

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Projet de construction d'une salle de classe enfantine et modifications avec cours et préau : plan et dessins divers (modifié en rouge…).

Cote : 2 O 258/8/3

Période : 1931 - 1931

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Plan parcellaire de la commune.

Cote : 2 O 258/8/4

Période : 1912 - 1912

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)
Local destiné à la classe enfantine : plans du rez-de-chaussée et du 1er étage.

Cote : 2 O 258/8/5

Période : 1911 - 1925

Fonds : Saint-Géniès-le-Bas - Dossiers d'administration communale (an XII-1959)

Saint-Geniès-de-Fontedit (Hérault, France)

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