Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Marne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Marne (Grand Est, Haute-Marne)

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Chemin vicinal n°5 allant à Pisseloup, rectification (1875-1890, plans), réparations, procès concernant le paiement de la vente de l'ancien ...

Cote : 246 Edepot 46

Période : 1837 - 1937

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Chemin vicinal n°5 allant à Pisseloup, rectification (1875-1890, plans), réparations, procès concernant le paiement de la vente de l'ancien ...

Cote : 246 Edepot 46

Période : 1837 - 1937

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Chemin vicinal n°5 allant à Pisseloup, rectification (1875-1890, plans), réparations, procès concernant le paiement de la vente de l'ancien ...

Cote : 246 Edepot 46

Période : 1837 - 1937

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Chemin vicinal n°5 allant à Pisseloup, rectification (1875-1890, plans), réparations, procès concernant le paiement de la vente de l'ancien ...

Cote : 246 Edepot 46

Période : 1837 - 1937

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Jean Charles Noirot. fils de Jean Baptiste Noirot.- Papiers personnels : extrait de l'acte de naissance de Jean Charles Noirot (1721, copie ...

Cote : 13 J 15

Période : 1721 - 1811

Fonds : 13J - Archives de la famille Rochet
Dossier individuel de personnel de LEPAGE, JOSEPH

Cote : AC 21 P 368557

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres LELUBRE à LEROUY (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MASSON, ERNEST EMILE

Cote : AC 21 P 376068

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MARTINACHE à MELKONIAN (AC 21P)
Famille Aubry : acquisition de la seigneurie de Nuisement par Jean Aubry, accord sur succession, baux, a...

Cote : 316J186

Période : 1625 - 1703

Fonds : Fonds de Sigy
Dossier individuel de personnel de MASSON, SERAPHIN THOMAS

Cote : AC 21 P 376138

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MARTINACHE à MELKONIAN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de JOLY, CLOTILDE EUGÉNIE

Cote : AC 21 P 358417

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettre JEAUDET à JZAMBERT (AC 21P)

Haute-Marne (France ; département)

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