Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guil (Hautes-Alpes, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Guil (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Guillestre : construction d'une passerelle sur le Guil.

Cote : 7 S 39

Période : 1909 - 1909

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Arvieux, Guillestre, Eygliers et Ceillac : location de droits de riveraineté et de terrains communaux sur le Guil et le Cristillan (délibéra...

Cote : 7 S 85

Période : 1916 - 1921

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Guillestre, Eygliers et Montdauphin, syndicat des digues du Plan de Phazy : pièces comptables, rôles de cotisations, construction et réparat...

Cote : 7 S 1267

Période : 1800 - 1887

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille : restauration du pont-canal au hameau de Sainte-Catherine sur le Guil, construction d'un pont sur le torrent de Bramo...

Cote : 7 S 33

Période : 1911 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille : construction d'un pont sur le Guil, dérivation des eaux du Guil pour le fonctionnement d'un moulin, démolition de ba...

Cote : 7 S 120

Période : 1843 - 1936

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Château-Ville-Vieille, syndicat des digues de Château-Queyras : demande de secours pour les habitants pour construire deux digues sur le Gui...

Cote : 7 S 1050

Période : 1842 - 1842

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Montdauphin : construction d'un moulin sur le canal de Saint-Louis au quartier du plan de Phazy, rétablissement d'une prise d'eau sur le Gui...

Cote : 7 S 171

Période : 1842 - 1927

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Montdauphin, syndicat des digues sur la rive gauche du Guil : constitution, nomination d'un syndic, règlement d'eau, pièces comptables, budg...

Cote : 7 S 1334

Période : 1810 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Eygliers, syndicat du canal d'Eygliers : demande en construction d'un canal d'arrosage à dériver du Guil, règlement d'eau, demande d'autoris...

Cote : 7 S 1139

Période : 1867 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Eygliers, syndicat de la digue sur la rive droite du Guil : constitution, paiement des travaux de construction, contestation entre le syndic...

Cote : 7 S 1141

Période : 1838 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural

Guil (Hautes-Alpes, France ; cours d'eau)

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