Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Fare-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Fare-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Fare-en-Champsaur (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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25 janvier 1923 -24 août 1923

Cote : 3 Q 5699

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 août 1923-19 juin 1924

Cote : 3 Q 5700

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 juin 1924-17 juin 1925

Cote : 3 Q 5701

Période : 1924 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juin 1925-17 juillet 1926

Cote : 3 Q 5702

Période : 1925 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juillet 1926-17 novembre 1927

Cote : 3 Q 5703

Période : 1926 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 novembre 1927-13 mai 1929

Cote : 3 Q 5704

Période : 1927 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 mai 1929-13 octobre 1930

Cote : 3 Q 5705

Période : 1929 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 octobre 1930-11 janvier 1932

Cote : 3 Q 5706

Période : 1930 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 janvier 1932 -6 octobre 1932

Cote : 3 Q 5707

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 octobre 1932-19 juin 1933

Cote : 3 Q 5708

Période : 1932 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

La Fare-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)

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