Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chilly-Mazarin (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Chilly-Mazarin (Île-de-France, Essonne) - commune
Chilly-Mazarin (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 4Q 225

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Procès-verbal de publications de maison de campagne à Chilly-Mazarin par François Auguste Gondeville.

Cote : MC/ET/XLVI/660

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente de maison de campagne à Chilly-Mazarin, Grande-Rue, par François Auguste Gondeville à François Marie Lacroix, employé.

Cote : MC/ET/XLVI/666

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Dumoulin (Vve). - Vicq. DUMOURIEZ DU PERRIER (Ch.). - Général St-Germain-en-Laye. - Dumoutier de Conchy. - Les Essarts. - Du...

Cote : 4Q 100

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Chilly-Mazarin

Cote : 3Q 18

Période : 1790 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
État des rentes dues. Bail à loyer de la basse-cour et du jardin du presbytère. Bail à loyer de terres de la ...

Cote : 3Q 18

Période : 1790 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Brouillons et arpentages pour la nouvelle route de Paris à Orléans, par Verrières, Amblainvilliers, Massy et ...

Cote : FR/FR-AD078/A 521

Période : 1776 - 1776

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Carte et arpentage en forme de terrier de la nouvelle route ordonnée par sa Majesté pour communiquer des bois ...

Cote : FR/FR-AD078/A 521/1

Période : 1776 - 1776

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Plan des environs de Verrières, Vilaine et Amblainvilliers pour le projet de la nouvelle route de Paris à ...

Cote : FR/FR-AD078/A 521/2

Période : 1776 - 1776

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Arpentage de pièces de terre situées sur le territoire de Chilly, au chantier de la Justice, et pièces diverses ...

Cote : FR/FR-AD078/A 609

Période : 1750 - 1790

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

Chilly-Mazarin (Essonne, France)

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