Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

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Ferrières-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Ferrières-en-Brie (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Vente sur publications de maison à Ferrières par les consorts Vieillard à Joseph Fouché, ministre d'État.

Cote : MC/ET/XLVI/694

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Achat par Pierre ALEXANDRE, seigneur de La Brosse, grainetier de Paris, demeurant rue Saint-Pol, d'une maison, ferme et de 13 arpents de ter...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Achat d'une maison et terre à Ferrières-en-Brie, par Pierre ALEXANDRE, grainetier de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Bernier, Ursule Adèle, née Marchand.

Cote : MC/DC/CXX/4

Période : 1758 - 1870

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
Mariage de François Pannetrat, cultivateur, demeurant à Ferrière, avec Marie Louise Madeleine Chantoisseau, 31, rue d'Hauteville.

Cote : MC/ET/VII/578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)
Bail d’une maison à Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne), en face de l’église paroissiale, par Pierre Davoine, gagne-denier, demeurant rue des...

Cote : MC/ET/LXXI/89

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Testament ouvert de : Pierre CAFFE.

Cote : 2B 3764 folio 254

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1766-bis

Période : 1232 - 1285

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1767

Période : 1670 - 1740

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1768

Période : 1413 - 1752

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne, France)

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