Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réallon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Réallon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Réallon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Crévoux, Gap, Réallon.

Cote : 1342 W 35

Période : 1985 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Réallon.

Cote : 1585 W 31

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat mixte Maison du Tourisme du Champsaur-Valgaudemar, Syndicat mixte des stations de montagne du Queyras, Syndicat intercommunal à voc...

Cote : 1585 W 68

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Réallon

Cote : 3413 F 1141

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Réallon.

Cote : 1212 W 226

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Réallon.

Cote : 1212 W 227

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Réallon : POS initial. Dossier d'élaboration (1975-1980) ; dossier d'enquête publique (1979).

Cote : 1389 W 221

Période : 1975 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Réallon : POS initial. Dossier approuvé.

Cote : 1389 W 222

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Réallon : modification du POS. Dossier approuvé.

Cote : 1389 W 223

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Réallon : révision totale du POS. Dossier d'élaboration (1986-1994), enquête publique (1993), approbation (1994).

Cote : 1389 W 224

Période : 1986 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Réallon (Hautes-Alpes, France)

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