Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gély-du-Fesc (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Gély-du-Fesc (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Gély-du-Fesc (Occitanie, Hérault) - lieu habité

3 342 contenus liés

15 avril 1868-26 mai 1868

Cote : 3 Q 9311

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
26 mai 1868-15 juillet 1868

Cote : 3 Q 9312

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
15 juillet 1868-5 septembre 1868

Cote : 3 Q 9313

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
5 septembre 1868-28 octobre 1868

Cote : 3 Q 9314

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
28 octobre 1868-4 décembre 1868

Cote : 3 Q 9315

Période : 1868 - 1868

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
4 décembre 1868-18 janvier 1869

Cote : 3 Q 9316

Période : 1868 - 1869

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
18 janvier 1869-2 mars 1869

Cote : 3 Q 9317

Période : 1869 - 1869

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
2 mars 1869-17 avril 1869

Cote : 3 Q 9318

Période : 1869 - 1869

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
17 avril 1869-31 mai 1869

Cote : 3 Q 9319

Période : 1869 - 1869

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
31 mai 1869-17 juillet 1869

Cote : 3 Q 9320

Période : 1869 - 1869

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Saint-Gély-du-Fesc (Hérault, France)

3 342 contenus liés

Liens

3 342 contenus liés