Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Donzeil (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Le Donzeil (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Le Donzeil (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires du Donzeil

Cote : 6E 26043-6E 26193

Période : 1643 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Saint-Michel-de-Veisse ; Saint-Plantaire (Indre) ; Saint-Sébastien ; Saint-Silvain-Bellegarde ; Saint-Sulpic...

Cote : B 162

Période : 1645 - 1788

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Saint-Sébastien à Saint-Yrieix-les-Bois

Cote : 2O 290

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Le Donzeil

Cote : 7S54

Période : 1849 - 1872

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Jacques Legay (1672-1713)

Cote : 6E 1149-6E 1161

Période : 1672 - 1713

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil
1672-1673

Cote : 6E 1149

Période : 1672 - 1673

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil
1674-1677

Cote : 6E 1150

Période : 1674 - 1677

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil
1678-1682

Cote : 6E 1151

Période : 1678 - 1682

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil
1683-1684

Cote : 6E 1152

Période : 1683 - 1684

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil
1685-1687

Cote : 6E 1153

Période : 1685 - 1687

Fonds : Minutier des notaires du Donzeil

Le Donzeil (Creuse, France)

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