Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Donat-sur-L'Herbasse (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune

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Saint-Donat-sur-l'Herbasse

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1836

Cote : 6 M 435

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1841

Cote : 6 M 435

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1846

Cote : 6 M 435

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1851

Cote : 6 M 435

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1856

Cote : 6 M 435

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 436

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1866

Cote : 6 M 436

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 436

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 436

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).

Saint-Donat-sur-L'Herbasse (Drôme, France)

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