Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léman, Lac (France/Suisse)

Source :

GeoNames : Lac Léman (Confédération Suisse)

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Quai sur le Léman à Yvoire. - Occupation temporaire par la ville, demande : note, arrêté préfectoral, procès-verbal de transfert de gestion,...

Cote : 2 Q 122

Période : 1931 - 1941

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
75. Rives du Léman à Yvoire / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 118

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
76. Pointe et Château d'Yvoire / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 119

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
360. Vue prise du Vieux Port / Auguste et Ernest Pittier. Annecy Pittier, phot-édit. 1899-1922

Cote : 57 Fi 523

Période : 1899 - 1922

Fonds : 57 Fi - Inventaire des cartes postales d'Auguste et Ernest Pittier (1899-1946)
Ports de plaisance : plans, comptes rendus de réunion, tableaux d'investissements des ports, rapports, extrait du registre de délibération d...

Cote : 2151 W 21

Période : 1964 - 1978

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Regiae Celsitudinis Sabaudicae Status, consistens in Sabaudiae ac Montisferrati Ducatus, Pedemontii Principatum, nec non Nicaeensem comitatu...

Cote : 1Fi 1039

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
Convention franco-suisse : correspondance, notes, rapports, brochure, extrait de procès-verbal de séance.

Cote : 7 M 1838

Période : 1863 - 1911

Fonds : 7 M 1832-1899 Fonds de la Direction générale des Eaux et Forêts, inspection de Thonon-les-Bains (1863-1964)
Registres de délivrance (1950-1963, 1960-1963, 1979-1991).

Cote : 2151 W 85

Période : 1950 - 1991

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Genève (Etat-major sarde, feuille V). Genève, le lac Léman et ses rives. Auteur : Librairie Lithographie A.Perrin à Chambéry.

Cote : 1Fi 648

Période : 1854 - 1856

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Reproduction d'une estampe : Remarques sur le retranchement de Cesar - Rendez-vous des Suisses pour leur passage dans les Gaules & l'apparei...

Cote : 66 Fi 51

Période : 1930 - 1960

Fonds : Fonds Émile Bocquillod

Léman, Lac (France/Suisse)

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