Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grenade

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GeoNames : Grenade

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28 septembre 1734

Cote : COL C8 A 47 F° 292

Période : 1744 - 1744

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Instructions pour les commissaires chargés de la concession des terres dans les îles susnommées (traduction)

Cote : COL C8 A 66 F° 374

Période : 1764 - 1764

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance du roi George III d'Angleterre nommant des commissaires chargés de procéder à l'attribution des concessions de terres dans les îl...

Cote : COL C8 A 66 F° 365

Période : 1764 - 1764

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation du roi George III précisant les conditions dans lesquelles seront arpentées et concédées les terres dans les îles de la Grenade...

Cote : COL C8 A 66 F° 368

Période : 1764 - 1764

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Saint-Vincent, 8 novembre 1772

Cote : COL C8 A 71 F° 91

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
6 juillet 1774

Cote : COL C8 A 73 F° 150

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Grenade, 15 juillet 1774

Cote : COL C8 A 73 F° 154

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Grenade, 17 novembre 1774

Cote : COL C8 A 73 F° 156

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Grenade, 24 novembre 1774

Cote : COL C8 A 73 F° 158

Période : 1776 - 1776

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
29 novembre 1777

Cote : COL C8 A 76 F° 185

Période : 1782 - 1782

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)