Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-du-Tertre (Île-de-France, Val-d'Oise)

1 980 contenus liés

Vente de la terre des Cliquets à Franconville, commune de Saint-Martin-du-Tertre, par Alexandre Jean Parseval à Jacques Nicolas Gobert, géné...

Cote : MC/ET/XLVI/625

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente par Benjamin-Henri Constant de Rebecque, dit Benjamin Constant, écrivain, propriétaire, demeurant rue Saint-Honoré, Hôtel de Vauban, n...

Cote : MC/ET/XLVI/689

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Arrondissement de Pontoise canton de Luzarches - Asnières sur Oise - Belloy - Chaumontel - Chennevière - Hérivaux (abbaye) - Jagny - Louvres...

Cote : 31 Z 11

Période : 1890 - 1943

Fonds : 31Z - Fonds abbé Lefevre
Bail de la ferme des Clignets [Cliquets [les]] à Saint-Martin-du-Tertre par Jacques Nicolas Gobert, général de brigade, à Charles Vincent Pi...

Cote : MC/ET/XLVI/630

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jacques Nicolas Gobert, général de division, 27, rue Cassette et à Saint-Martin-du-Tertre.

Cote : MC/ET/XLVI/674

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Liquidation de la succession de Jacques Nicolas Gobert, ci-dessus [no 6788]. [Acte mentionné (no 6788) : 1808, 23 septembre.- Inventaire apr...

Cote : MC/ET/XLVI/680

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente d'usufruit de prés, bois, terres labourables à Saint-Martin-du-Tertre, près Franconville, par Benjamin Henry Constant à Olive Agathe B...

Cote : MC/ET/XLVI/689

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Saint-Martin-du-Tertre

Cote : 3Q 86

Période : 1790 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
COUVENT DE FRANCONVILLE.

Cote : 3Q 86

Période : 1790 - 1791

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 86

Période : 1791 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940

Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France)

1 980 contenus liés

Liens

1 980 contenus liés