Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bry-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Bry-sur-Marne (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

238 contenus liés

Inventaire après décès d'Etienne de Silhouette, ministre d'Etat, au château de Bry-sur-Marne.

Cote : MC/RS//966

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DUPRÉ, 17 décembre 1754 - juin 1777 (étude LXVIII)
BRY-SUR-MARNE (Val-de-Marne), I.N.A. (Institut national de l'audiovisuel). - PARIS, exposition.- LES BAUX-DE-PROVENCE (Bouches-du-Rhône).

Cote : 69 Fi 646

Fonds : Fonds Michel Quétin
Propriétés, Bry-sur-Marne.

Cote : MC/DC/CXX/129

Période : 1939 - 1939

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)
Bail à rente par le procureur de Marguerite SANGUIN, veuve de Jean GAUDETE, à Julien GOUPPIL, laboureur à Bry-sur-Marne, d'une masure à Bry ...

Cote : MC/ET/XIX/14

Période : 1500 - 1500

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 23 avril 1495 - 28 novembre 1507 (étude XIX)
BRIE-SUR-MARNE (terroir de) § Bail à titre de rentes par Claude BERNARD veuve de Robert FRAGUIER conseiller du Roi, trésorier des gardes fra...

Cote : MC/ET/XIX/390

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
BRY-SUR-MARNE : S. F. P. (Société Française de Production) et INA (Institut national de l'audiovisuel), documentation sur la photo.

Cote : 69 Fi 623

Fonds : Fonds Michel Quétin
BRY-SUR-MARNE : bâtiments de l'I.N.A. (Institut national de l'audiovisuel) et de la Société Française de Production.

Cote : 69 Fi 656

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds Michel Quétin
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1766-bis

Période : 1232 - 1285

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1767

Période : 1670 - 1740

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1768

Période : 1413 - 1752

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Bry-sur-Marne (Val-de-Marne, France)

238 contenus liés

Liens