Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sèvres (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Sèvres (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

1 884 contenus liés

Sèvres (Hauts-de-Seine), Eglise Saint-Romain. Référence Mérimée : PA00088150 .

Cote : B/1993/17/5-70

Période : 1979 - 1991

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Sèvres

Cote : F/DELTA/2149/7013

Période : 1946 - 1963

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 7
Gestion

Cote : 8B2/14, 8B1/3

Période : 1946 - 1961

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 7
Expropriation

Cote : 8B2/14

Période : 1959 - 1963

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 7
Seguitte, soldat de la légion germanique (Joseph) (Rueil). - Seran, officier du génie (Jean Baptiste François ...

Cote : 5Q 260

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
CHOISEUL D'AILLECOUBT (Comte). Préfet et législateur. Auditeur au conseil d'État (1809) sous-préfet de Versailles (1811) ter...

Cote : 4Q 79

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Tableaux du mouvement de la population de Seine-et-Oise (1802-1804, 1814-1836) et de onze villes du départem...

Cote : 9M 7

Période : 1792 - 1834

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Boulanger d'Hacqueville (Armand Louis de) (Orgeval - Villennes - Poissy). - Boulard (Garches). - Bou...

Cote : 5Q 207

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lacaze, ancien gouverneur de Saint-Domingue (Joseph de) (Saint-Germain-en-Laye). - Lachapelle (Versailles). - ...

Cote : 5Q 235

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
CHAVAUDON (L. M. Marquis de). Capitaine de dragons, Montmagny. - Cheddé (P.). - Prêtre, Chartres. Chenault. - Voir Bertaul...

Cote : 4Q 76

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940

Sèvres (Hauts-de-Seine, France)

1 884 contenus liés

Liens

1 884 contenus liés