Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Chevril (Vieu-d'Izenave, Ain, France ; hameau)

Source :

GeoNames : Vieu-d'Izenave (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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GOYFFON Thomas, notaire à Vieu-d'Izenave (Chevril)

Cote : 3 E 5660-5666

Période : 1777 - 1805

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5660-5666

Période : 1777 - 1805

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1er septembre 1777-1783

Cote : 3 E 5660

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1784-1790

Cote : 3 E 5661

Période : 1784 - 1790

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1791-1793

Cote : 3 E 5662

Période : 1791 - 1793

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an II-an IV

Cote : 3 E 5663

Période : 1793 - 1796

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an V-an VII

Cote : 3 E 5664

Période : 1796 - 1799

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an IX-an XI

Cote : 3 E 5665

Période : 1800 - 1803

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an XII-26 pluviôse an XIII

Cote : 3 E 5666

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Le Chevril (Vieu-d'Izenave, Ain, France ; hameau)

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