Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Foy-Tarentaise (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Analyses d'eau.

Cote : 1273W 30

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Dossiers des réquisitions, mobilières ou immobilières, classés par commune.

Cote : 1000W 27

Période : 1939 - 1945

Fonds : 1000W - Sous-direction des pensions militaires et réquisitions - Réquisitions
Création de lotissements.

Cote : 1359W 1

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1359W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Création de lotissements
Création de lotissements.

Cote : 1338W 1

Période : 1986 - 1987

Fonds : 1338W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2 - création de lotissements
Taxe foncière sur les propriétés bâties,taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation.

Cote : 1133W 45

Période : 1972 - 1980

Fonds : 1133W - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Permis de construire.

Cote : 1365W 4

Période : 1987 - 1988

Fonds : 1365W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Bourg-Saint-Maurice - Permis de construire
Permis de construire.

Cote : 1365W 5

Période : 1987 - 1988

Fonds : 1365W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Bourg-Saint-Maurice - Permis de construire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Sainte-Foy-Tarentaise : 99-01, Groupement Agricole ...

Cote : 1477W 12

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Tables décennales. - Sainte-Foy-Tarentaise.

Cote : 3E 3678

Période : 1853 - 1883

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil de l'arrondissement de Moûtiers : naissances. - Montagny, Montgirod, Montvalezan-sur-Séez, Moûtiers, Naves, Notre-Dame...

Cote : 3E 4052

Période : 1896 - 1896

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie, France)

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