Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espeils (Saint-Etienne-de-Carlat, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-de-Carlat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Documentation et pièces diverses.

Cote : 104 J 191

Période : 1772 - 1953

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Procès-verbaux de ventes par folle enchère des biens corporels de 1e origine du district d'Aurillac, adjudications définitives enregistrées ...

Cote : 1 Q 116

Période : 1791 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Autres soumissions d'achat individuelles de biens de 1e origine situés dans plusieurs communes

Cote : 1 Q 65

Période : 1790 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Izarn de Fraissinet de Valady (Joseph), de Raulhac, reclus

Cote : 1 Q 918

Période : 1792 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Métivier de Vals (Aubin, Géraud) de Saint-Santin-Cantalès, émigré

Cote : 1 Q 963

Période : 1792 - 1826

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Ventes et échanges.

Cote : 102 F 149

Période : 1468 - 1597

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Cure et communauté des prêtres : ventes de prés. Bail, estimation, soumissions et vente des biens de la cure. Communauté : soumission d'acha...

Cote : 1 Q 701

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Espeils (Saint-Etienne-de-Carlat, Cantal, France)

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