Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maixant (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maixant (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Maixant (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Châtellenie du marquisat de Saint-Maixant

Cote : 1 J 917

Période : 1742 - 1782

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Justice de Saint-Maixent

Cote : 1 J 920

Période : 1675 - 1675

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Cubeyrat

Cote : 6G 97

Période : 1688 - 1727

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
Tome I

Cote : C 323

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Tome II

Cote : C 324

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Saint-Maixant

Cote : 6G 159

Période : 1539 - 1758

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
1787 - an X

Cote : 2C 15/104

Période : 1787 - 1802

Fonds : 2C_Contrôle des actes
1751-1752

Cote : C 203

Période : 1751 - 1752

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Saint-Silvain-Bellegarde, 8,331 livres : M. Goubert, official et curé, 130 livres ; le comte de Saint-Paulgue, à cause de sa terre du Chez e...

Cote : C 411

Période : 1790 - 1790

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Monteil-au-Vicomte, 1768 ; Moutier-d'Ahun, 1703 ; Neuville (commune de Bussière-Dunoise), 1771 ; Perpessac (...

Cote : B 53

Période : 1691 - 1781

Fonds : Sénéchaussée de la Marche

Saint-Maixant (Creuse, France)

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