Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-sur-Yon (Vendée, France) -- Prison

Source :

GeoNames : Maison d'Arrêt de la Roche sur Yon (Vendée, France)

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2 Y 1 1 à 98. Maison d'arrêt, de justice et de correction de La Roche-sur-Yon

Période : 1811 - 1985

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
2 Y 1 1 à 3. Administration

Période : 1880 - 1930

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
Registre pour inscription des bijoux et objets précieux.

Période : 1880 - 1925

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
Carnet d'ordres de service (avec table des matières à la fin du carnet).

Période : 1921 - 1926

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
Carnet d'ordres de service (avec table des matières à la fin du carnet).

Période : 1929 - 1930

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
2 Y 1 4. Personnel pénitentiaire.

Période : 1879 - 1930

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
Registre matricule des agents de surveillance. (Y sont mentionnés l'état civil, la date d'entrée en fonction, les diverses nominations dans ...

Période : 1879 - 1930

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
2 Y 1 5 à 98. Population carcérale de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon

Période : 1811 - 1985

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
2 Y 1 5 à 12. Contrôle des mouvements

Période : 1875 - 1952

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)
2 Y 1 5 à 9. Contrôles nominatifs

Période : 1876 - 1952

Fonds : 2 Y 1 - Fonds de l'établissement pénitentiaire de La Roche-sur-Yon (1811-1940)

La Roche-sur-Yon (Vendée, France) -- Prison

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