Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-du-Luxembourg

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Mariage de Louis Christophe Menard, épicier, 30, rue Neuve-du-Luxembourg, avec Anne Louise Heluis [Héluis], 43, rue Sainte-Marguerite-Saint-...

Cote : MC/ET/XLVI/709

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Étienne François Marchand, négociant, 12, rue Neuve-du-Luxembourg, veuf avec deux enfants de Périnne Renée Nerond, avec Marie Jean...

Cote : MC/ET/XLVI/689

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Rosalie-Félicité-Etienette Ferard, Jean-Baptiste Zaffarini, rue Neuve du Luxembourg n°4

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Inventaire après décès de Anne Drouet, demeurant rue Neuve du Luxembourg, n° 6

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ambroise Charles GODOT, 19 juin 1829 - 24 septembre 1840 (étude LXXXIV)
Autres types de documents concernant : mission Saint-Lazare, établie à Paris, rue du Faubourg Saint-Denis ; château de Terrefort, Jean Elie ...

Cote : MC/DC/XCIII/1

Période : 1687 - 1886

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIII (1566-1994)
Inventaire après décès de Agathe Scholastique Bathilde Lecuillier de Beaumanoir, épouse de Etienne Pallière, demeurant rue Neuve du Luxembou...

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent FOURNIER-VERNEUIL, 14 juin 1809 - 6 décembre 1817 (étude LXXXIV)
Inventaire après décès: Clement, Agathe. Martin, Jean-Louis (épouse de). Neuve du Luxembourg (rue).

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE, 14 avril 1804 - 14 juillet 1826 (étude C)
Inventaire après décès de Joseph Chabrand, demeurant rue Neuve du Luxembourg, n° 19, décédé le 8 octobre 1846

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis SAINT-JEAN, 14 février 1844 - 26 avril 1856 (étude LXXXIV)
Inventaire après décès: Séguin, Jules-Gilbert. Neuve du Luxembourg (rue), n° 3.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri BATARDY, 23 novembre 1799 - 8 juin 1836 (étude CXVII)
Inventaire après décès: Agay, Marie-Victor d' (comte). Neuve du Luxembourg (rue), n° 25.

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-du-Luxembourg

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