Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thuoux (Aspremont, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Écoles de la commune et du hameau, logement des instituteurs, ancienne école : construction, réparations, désaffection, fermage.

Cote : E DEPOT 59 M 6

Période : 1833 - 1967

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Communaux loués ou exploités, usurpation, fermage.

Cote : E DEPOT 59 N 1

Période : 1854 - 1962

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Fontaines communales : construction, réparations, règlement.

Cote : E DEPOT 59 N 10

Période : 1873 - 1947

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Chemins vicinaux : rectification, construction, aménagement, classement.

Cote : E DEPOT 59 O 10

Période : 1869 - 1961

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Baptême, mariage, sépulture (paroisse de Thuoux).

Cote : 5 Mi 465

Période : 1788 - 1792

Fonds : Registres de l'état-civil conservés en dehors des Archives départementales des Hautes-Alpes
Travaux communaux. - Endiguement du Buëch, réparations aux écoles du chef-lieu, extension du réseau d'eau potable : nomination d'un architec...

Cote : E DEPOT 59 M 3

Période : 1935 - 1963

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Église du village. - Réparations : demande de secours, autorisation d'encaissement d'une quête organisée par le curé (1876-1957) ; clocher. ...

Cote : E DEPOT 59 M 4

Période : 1876 - 1965

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Cimetière du village. - Réparations et aménagement : subvention, vote de crédits, règlement des honoraires (1926-1953) ; murs et clôture. - ...

Cote : E DEPOT 59 M 5

Période : 1847 - 1953

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Baptême, mariage, sépulture.

Cote : 2 E 9/1/12

Période : 1788 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil

Thuoux (Aspremont, Hautes-Alpes; hameau)

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