Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mozé-sur-Louet (Maine-et-Loire, France)

Source :

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Mozé-sur-Louet (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - commune
Mozé-sur-Louet (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - lieu habité

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Jean Chastagner, de Mozé-sur-Louet (?), engagé par Antoine Dumas. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/250 fol. 60

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Chastagner, de Mozé-sur-Louet (?), engagé par Antoine Dumas. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/250 fol. 60

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
M. Gautier, 22 rue de la Madeleine et le "Temple" à Mozé : correspondance.

Cote : 267 J 112

Période : 1907 - 1907

Fonds : 267 JFonds des architectes Dusouchay
Étude de Mûrs-Érigné.

Cote : 5 E 162

Période : 1862 - 1914

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
Étude de Mûrs-Érigné.

Cote : 5 E 90

Période : 1566 - 1859

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
Vue générale. Coll. A. Bruel, Angers .

Cote : 6 FI 3364

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
La mairie. Coll. A. Bruel, Angers .

Cote : 6 FI 3365

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
Rue Principale. Coll. A. Bruel, Angers .

Cote : 6 FI 3366

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
Rue Principale. Coll. A. Bruel, Angers .

Cote : 6 FI 3367

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées
La mairie. René .

Cote : 6 FI 6610

Période : 1800 - 2000

Fonds : 6 FI : collection des cartes postales numérisées

Mozé-sur-Louet (Maine-et-Loire, France)

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