Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Le Monêtier-les-Bains (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Indemnités pour privation de jouissance de pâturage, suppression de la transhumance, baux de location de pâturages à l'État : dossiers commu...

Cote : 7 P 917

Période : 1923 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance (Briançon, Saint-Crépin, Eygliers, Freyssinières, Réotier, Névache, Monêtier-les-Bains, Val-des-Prés, Puy-Sain...

Cote : 7 P 251

Période : 1846 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de l'inspection d'Embrun

Cote : 7 P 252

Période : 1865 - 1965

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de la conservation (avec distinction entre les circonscriptions ou inspections d'Embrun-est et de Br...

Cote : 7 P 253

Période : 1865 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de la conservation.

Cote : 7 P 254

Période : 1865 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers par séries du service spécial ou indéterminé

Cote : 7 P 257

Période : 1878 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers du cantonnement du Briançon nord (séries du Monêtier, Briançon, Névache, Val-des-Prés)

Cote : 7 P 256

Période : 1876 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Haute-Durance.- Cahiers de l'inspection de Briançon

Cote : 7 P 255

Période : 1876 - 1950

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Grave, Villar-d'Arène, M...

Cote : 7 P 328

Période : 1884 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Bassin de la Durance (montagnes de l'Oisans, du Briançonnais et de l'Embrunais) : L'Argentière-la-Bessée, Briançon (avec Saint-Chaffrey et P...

Cote : 7 P 1100

Période : 1915 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Monêtier-les-Bains (Hautes-Alpes, France)

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