Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mesmes (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Mesmes (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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1936.

Cote : 10M552

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population
Terres et biens situés à Charny-sur-Marne, Gesvres-le-Chapître, Nantouillet, Saint-Mesmes, Vinantes, Villeroy, Neufmontiers et ses environs ...

Cote : 210J6

Période : 1787 - 1908

Fonds : Fonds des familles Clain, Dalleux, Garnier et Michel à Meaux
Saint-Mesmes.

Cote : 8E502

Période : 1802 - 1897

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1803-1850.

Cote : 9E202

Période : 1803 - 1850

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Saint-Mesmes.

Période : 1806 - 2016

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Chaudières à vapeur, machine locomobile, batteuse à grains : plan et coupe de la grange et de la machine à vapeur locomobile...

Cote : 5MP439

Période : 1863 - 1949

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Veroux, garagiste. - Installation d'un garage avec atelier de réparations automobiles.

Cote : PF109/11

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Aillecourt. - Atelier de mécanique et de ferronnerie.

Cote : SC33078/14

Période : 1964 - 1964

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Européenne Technico-commerciale (S.E.T).- Attestation de non-classement pour un dépôt et atelier de démonstration d'...

Cote : SC33245/16

Période : 1970 - 1970

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Fuentès, serrurier-forgeron. - Atelier de serrurerie et de travail des métaux.

Cote : SC33245/17

Période : 1970 - 1970

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Saint-Mesmes (Seine-et-Marne, France)

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