Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moussy (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Moussy (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Moussy (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Ulmondel ou Hulmandel, artiste musicien (Joseph Nicolas) (Domont). - Vacher, mercier (Jean François) ...

Cote : 5Q 264

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
MOLÉ DE CHAMPLATREUX (E. -F.). - Président à Mortier. Méry-sur-Oise, Moussy, Champlâtreux.

Cote : 4Q 192

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Moussy

Cote : 3Q 55

Période : 1793 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Le citoyen Nicolas Fleurier, locataire par bail de 41 arpents 53 perches de terre provenant de la ci-devant ...

Cote : 3Q 55

Période : 1793 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Chapet (1910), Commeny (1859-1891), Ecquevilly (1866-1936), Gaillonnet (1892), Hardricourt (1891-1901), ...

Cote : 3O 404

Période : 1851 - 1936

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Maussion de Condé (Saint-Leu). - Mauve, vicaire (Claude Joseph) (Saint-Germain-en-Laye). - Mayneau de ...

Cote : 5Q 247

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bailletet. - Versailles. Bailly. - Prêtre. Moussy. - Bajot (F. L.). - Montfort-l'Amaury. BALAINVILLIERS (Bon DE). - Ballainvilliers. - Balay...

Cote : 4Q 34

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Le Bailly, curé (Pierre Jean Charles) (Moussy). - Le Bas-Courmont, fermier général (Montfermeil) - Le ...

Cote : 5Q 239

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Moussy.

Cote : 1 T 144

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies d'instituteurs (1899)
Moussy. - Section A à C, X à Z, XA.

Cote : 1987 W 84

Période : 1975 - 1987

Fonds : Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur liste mécanographique (1975-1987)

Moussy (Val-d'Oise, France)

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