Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montmélian (Saint-Witz, Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Montmélian (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Lognes.

Cote : FR/FR-AD078/D 1751

Période : 1210 - 1697

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Mareil-en-France.

Cote : FR/FR-AD078/D 1752

Période : 1485 - 1756

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Le Mesnil-Amelot.

Cote : FR/FR-AD078/D 1753

Période : 1518 - 1753

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Messy.

Cote : FR/FR-AD078/D 1754

Période : 1248 - 1731

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montauban.

Cote : FR/FR-AD078/D 1755

Période : 1397 - 1397

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montigny et Beaumont-sur-Oise.

Cote : FR/FR-AD078/D 1756

Période : 1415 - 1463

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montmorency et Groslay.

Cote : FR/FR-AD078/D 1757

Période : 1211 - 1270

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Montobert.

Cote : FR/FR-AD078/D 1758

Période : 1238 - 1238

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Nanterre.

Cote : FR/FR-AD078/D 1759

Période : 1201 - 1300

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Nesles.

Cote : FR/FR-AD078/D 1760

Période : 1211 - 1406

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Montmélian (Saint-Witz, Val-d'Oise, France)

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