Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Petites-Écuries

Source :

GeoNames : Rue des Petites-Écuries (Paris)

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Inventaire après décès: Guibout, André. Petites Ecuries (rue des), n° 50.

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Procuration générale par Henri-Charles Bourgoin, artiste peintre photographe, rue des Petites-Ecuries n°11, à Marie-Ernestine-Clémence Desch...

Cote : MC/ET/CXV/1601

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procuration générale par Henri Charles Bourgoin, peintre photographe, à Marie Ernestine Clémence Deschamps, son épouse, demeurant 11, rue de...

Cote : MC/ET/CXV/1601

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procuration par Marie-Ernestine-Clémence Deschamps, épouse de Henri-Charles Bourgoin, artiste peintre photographe, rue des Petites-Ecuries n...

Cote : MC/ET/CXV/1605

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Procès-verbal d'ouverture des opérations de liquidation des reprises de Marie Ernestine Clémence Deschamps contre son mari, Henri Charles Bo...

Cote : MC/ET/CXV/1606

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Procès-verbal d'ouverture des opérations de liquidation des reprises de Marie-Ernestine-Clémence Deschamps, épouse de Henri-Charles Bourgoin...

Cote : MC/ET/CXV/1606

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Obligation par Marie Ernestine Clémence Deschamps, épouse séparée de biens d'Henri Charles Bourgoin, peintre photographe, demeurant 55, rue ...

Cote : MC/ET/CXV/1610

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Obligation par Marie-Ernestine-Clémence Deschamps, épouse de Henri-Charles Bourgoin, artiste peintre photographe, rue des Petites-Ecuries n°...

Cote : MC/ET/CXV/1610

Période : 1883 - 1887

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Cession de bail par Clément Bloch, fabricant de plumes pour parures, rue des Petites-Ecuries n°27, à Isidore Bloch son frère même profession...

Cote : MC/ET/CXV/1658

Période : 1887 - 1887

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Cession de bail par Clément Bloch, fabricant de plumes pour parures, rue des Petites-Écuries n°27, à son frère Isidore Bloch, même professio...

Cote : MC/ET/CXV/1659

Période : 1887 - 1887

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Paris (Paris, France) -- Rue des Petites-Écuries

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