Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Névache (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Névache (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cote : 1651 W 3

Période : 2009 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du Service Interministériel de Défense et Protection Civile de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers de travaux suite aux crues de 2008 sur les communes de Guillestre, Lettret, Molines-en-Queyras, Monêtier-Allemont, Le Monêtier-les-...

Cote : 1730 W 31

Période : 2008 - 2008

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpe...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1644 W 44

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Commune de Névache.

Cote : 1739 W 12

Période : 2004 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Communes de Névache, de Pelvoux, de Risoul, de Ristolas, de La Roche-des-Arnauds, de Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Cote : 1476 W 12

Période : 2003 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service de contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Communes de Névache et Le Poët.

Cote : 1731 W 7

Période : 2003 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service Agriculture et Espaces ruraux de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Communes de Lettret, de Le Monêtier -les-Bains, de Montgardin, de Montgenèvre, de Neffes et de Névache.

Cote : 1476 W 11

Période : 2003 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service de contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Communes de Névache, de Puy-Saint-Vincent, de Réallon et de Risoul.

Cote : 1476 W 5

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du service de contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Laragne-Montéglin, Monêtier-Allemont, Névache.

Cote : 1713 W 5

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Service Agriculture et Espaces Ruraux de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Laragne-Montéglin, Monêtier-Allemont, Névache, Le Poët.

Cote : 1643 W 6

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du service Agriculture et Espaces ruraux de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Névache (Hautes-Alpes, France)

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