Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pesteils (Polminhac, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Polminhac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Censier de la seigneurie de Pesteils.

Cote : 129 F 9

Période : 1759 - 1759

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Biens situés à Arpajon, Aurillac, Badailhac, Calvinet, Carlat, Cassaniouze, Cros-de-Ronesque, Fournoulès, Jussac, Labesserette, Lacapelle-de...

Cote : 1 Q 107

Période : 1793 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Pièces concernant les localités suivantes.

Cote : 333 F 3

Période : 1324 - 1828

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Dienne : échange par lequel Jean Andrieu, marchand de Murat, cède à noble Jacques de l'Arbre, de Pesteils, des biens sis à Dienne et un cinq...

Cote : 4 G 44

Période : 1593 - 1593

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Cassagnes de Beaufort de Miramon (Jean Gaspard de), de Polminhac, émigré

Cote : 1 Q 842-1-15

Période : 1789 - 1828

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Juridiction de la baronnie de Pesteils, Polminhac, Fontanges, Marfons, Foulioles et membres en dépendant

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 903

Période : 1624 - 1782

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossiers criminels

Cote : 16 B 904

Période : 1759 - 1773

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minute de police

Cote : 16 B 905

Période : 1774 - 1774

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Pesteils (Polminhac, Cantal, France)

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