Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montamat (Cros-de-Ronesque, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Cros-de-Ronesque (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Cros-de-Montamat

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse

Cote : 17 B 142

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Paroisse de Cros-de-Montamat : procès-verbal et cahier des doléances

Cote : 17 B 142

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Chapelles de l'hôpital à Saint-Paul-des-Landes, du Cambon à Laroquebrou, de Montamat à Cros, de celle de Saint-Santin-Cantalès, et d'une mai...

Cote : 1 Q 1122

Période : 1808 - 1808

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Sommier des ventes des biens de l'Etat : chapelle du Cambon à Laroquebrou, chapelle de l'Hôpital à Saint-Paul-des-Landes, chapelles de Monta...

Cote : 1 Q 1360

Période : 1807 - 1813

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Terrier de la seigneurie de Montamat.

Cote : 129 F 1

Période : 1201 - 1400

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1/ Aurillac : pièce d'une procédure entre Philippe Vendèze et Pierre Trémolières d'une part et Daniel Grudel-Frugel d'autre part (1510). 2/ ...

Cote : 356 F 1

Période : 1510 - 1799

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Hommage de noble Jacques de Montjou, seigneur d'Escalmel (1489) ; hommage d'Anne de Montjou, dame de Cropières (1539) ; partage entre Louis ...

Cote : 263 F 6

Période : 1489 - 1680

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Juridiction de la seigneurie de Loubejac, commune de Carlat, Montamat et Cailhac

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossier criminel

Cote : 16 B 678

Période : 1702 - 1702

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Montamat (Cros-de-Ronesque, Cantal, France)

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