Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Puy-Saint-Eusèbe (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 14 avril 1871. Aiguilles - Vitrol...

Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Campagne de vol sur le massif des Écrins, du Mourre Froid, du Dévoluy et de Céuze - Échelle 1/33 000e

Cote : 1792 W 133

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Sigoyer et Vitrolles ; réunion du hameau d'Aups à la commune de Fouillouse ; Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Ancelle et C...

Cote : 3 P 31

Période : 1802 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Cantons d'Embrun, Chorges, Guillestre, Orcières, Savines.

Cote : F/17/*/2734

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...

Puy-Saint-Eusèbe (Hautes-Alpes, France)

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