Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ille-et-Vilaine (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Ille-et-Vilaine (Bretagne,Ille-et-Vilaine)

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27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

Cote : 27J

Période : 1623 - 1889
Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affa...

Cote : 19940026/1-19940026/20

Période : 1943 - 1990
Urbanisme ; Direction de la construction ; Service de l'habitation (1944-1962)

Cote : 19771621/1-19771621/201

Période : 1944 - 1962
éducation nationale ; Direction administration générale, personnels administratifs (1973-1979)

Cote : 19930648/1-19930648/2

Période : 1973 - 1979
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique (1960-1977)

Cote : 19790334/1-19790334/38

Période : 1960 - 1977
Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...

Cote : 19790630/1-19790630/25

Période : 1903 - 1969
Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1988-2000)

Cote : 20020401/1-20020401/37

Période : 1988 - 2000
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...

Cote : 19840335/1-19840335/148

Période : 1927 - 1981
Intérieur ; Cabinet de Charles Pasqua, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire. Dossiers d'André Méheut, chargé de mission...

Cote : 19950322/1-19950322/4

Période : 1993 - 1995
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains (1979-1981)

Cote : 19850016/1-19850016/3

Période : 1979 - 1981

Ille-et-Vilaine (France ; département)

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