Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Moule (Guadeloupe, France)

Source :

GeoNames :
Le Moule (Guadeloupe, Guadeloupe) - commune
Le Moule - lieu habité

445 contenus liés

Le Moule (Guadeloupe) - Eglise.

Cote : C/1997/4/15-1

Période : 1980 - 1983

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Le Moule (Guadeloupe) - Eglise.

Cote : C/1997/4/15-2

Période : 1979 - 1983

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Le Moule (Guadeloupe) - Eglise.

Cote : C/1997/4/15-3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Le Moule (Guadeloupe) - Eglise.

Cote : C/1997/4/15-4

Période : 1982 - 1988

Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel Jantzen
Le Moule

Cote : 7 DPPC 9 à 13, 16, 26, 32, 420 à 421, 428 à 453, 466 à 491, 586 à 591, 603 à 631, 655 à 672, 855 à 887, 1586 à 1603, 1924 à 1934, 2053 à 2066, 2104 à 2116

Période : 1862 - 1862

Fonds : Notariat
Etude 1

Cote : 7 DPPC 9 à 10, 13, 16, 26, 420 à 421, 428 à 453, 655 à 672, 855 à 887, 1586 à 1603, 1924 à 1934, 2104 à 2116

Période : 1862 - 1862

Fonds : Notariat
Langlois

Cote : 7 DPPC 26, 1586 à 1603

Période : 1777 - 1809

Fonds : Notariat
Répertoire des doubles minutes

Cote : 7 DPPC 26

Période : 1777 - 1809

Fonds : Notariat
1777/1809

Cote : 7 DPPC 26

Période : 1777 - 1809

Fonds : Notariat
Doubles minutes

Cote : 7 DPPC 1586 à 1603

Période : 1777 - 1809

Fonds : Notariat

Le Moule (Guadeloupe, France)

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