Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Saint-Brice-sous-Forêt (Île-de-France, Val-d'Oise)

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BERANGER (Loiseau de) fermier général, St-Brice-sous-Forêt.

Cote : 4Q 45

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, Elections municipales, 1900-1901

Cote : 5 K 265

Période : 1900 - 1900

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
1950 perception de Beaumont, Cergy, Chatou, Ecouen, Enghien, Ermont, Gonesses, Louvres, Maisons, Marly, Moisselles

Cote : 5 K 289

Période : 1950 - 1950

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
SALATI, Louis, Charles, Marie

Cote : 4 O 92

Période : 1880 - 1887

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Eaux, communes de Noisy-le-Grand à Vétheuil

Cote : 5 K 135

Période : 1889 - 1916

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Inventaire après décès: Bretteville, Julie. Saint Brice / 95.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ, 15 avril 1812 - 18 mai 1866 (étude I)
Arrondissement de Pontoise et de Versailles

Cote : 1 O 21

Période : 1850 - 1880

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 89

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 90

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
1486, 28 décembre. Vente par Jacques Dusuz, maçon à Saint-Brice, à Jean Vacher, laboureur au Luat en la paroisse de Pissecoq, de cinq arpent...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)

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