Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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20 août 1881/1 juillet 1882

Cote : GGA 70JJ 197

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
5 juillet 1882/24 août 1883

Cote : GGA 70JJ 198

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
26 août 1883/30 septembre 1884

Cote : GGA 70JJ 199

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
4 octobre 1885/3 mai 1887

Cote : GGA 70JJ 201

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
19 juin 1890/13 juillet 1892

Cote : GGA 70JJ 203

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
17 octobre 1893/6 janvier 1898

Cote : GGA 70JJ 205

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
10 janvier 1896/5 mai 1898

Cote : GGA 70JJ 206

Période : 1868 - 1898

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
Affaires générales

Cote : GGA 70JJ 97, 210, 212, 214, 216 à 217, 223

Période : 1849 - 1904

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
6 août 1849/9 juin 1857

Cote : GGA 70JJ 210

Période : 1849 - 1904

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres
21 septembre 1863/14 février 1867

Cote : GGA 70JJ 212

Période : 1849 - 1904

Fonds : Bureaux Arabes de l'Oranie - Registres

Oran (Algérie ; département ; 1848-1962)

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