Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Villeneuve (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
La Villeneuve (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
La Villeneuve (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Administration de la commune

Période : 1859 - 1869

Fonds : La Villeneuve
Erection de la commune de La Villeneuve. Détermination et création sur le territoire de la commune de Basville

Cote : 224Edépôt D 1

Période : 1859 - 1869

Fonds : La Villeneuve
Cadastre

Période : 1859 - 1869

Fonds : La Villeneuve
États de sections des propriétés bâties et non bâties

Cote : 224Edépôt G 1

Fonds : La Villeneuve
Terrains communaux

Période : 1863 - 1863

Fonds : La Villeneuve
Plans géométriques des terrains communaux usurpés sur le territoire de la section de La Villeneuve, commune de Basville : 1ère feuille

Cote : 224Edépôt N 1-1

Fonds : La Villeneuve
Plans géométriques des terrains communaux usurpés sur le territoire de la section de La Villeneuve, commune de Basville : 2ème feuille

Cote : 224Edépôt N 1-2

Fonds : La Villeneuve
Plans géométriques des terrains communaux usurpés sur le territoire de la section de La Villeneuve, commune de Basville : 3ème feuille

Cote : 224Edépôt N 1-3

Fonds : La Villeneuve
Canton de Crocq.

Cote : 21 W 47

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Indigents

Cote : 1 Z 306

Période : 1877 - 1939

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

La Villeneuve (Creuse, France)

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