Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Bâtie-Montsaléon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Bâtie-Montsaléon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Bâtie-Montsaléon, La Bâtie-Vieille.

Cote : 1585 W 4

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal de la Bâtie-Montsaléon, Syndicat intercommunal à vocation unique du Beynon.

Cote : 1585 W 61

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Bâtie-Montsaléon.

Cote : 1212 W 33

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 127

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
RD 994. - La Bâtie-Montsaléon, rectification au pont de la Virginie. RD 151. - Upaix, rectification et calibrage entre les PK 0.000 et 4.721...

Cote : 1654 W 148

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
- RD 26 - Bruis. Rectification d'un virage. RD 124 - Antonaves. RD 148 - La Bâtie-Montsaléon. Recalibrage.

Cote : 1654 W 155

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 avril 1926 – 29 mai 1926

Cote : 4 Q 3134

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
31 mai 1926 – 08 juillet 1926

Cote : 4 Q 3135

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France)

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