Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croult (France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Croult (Île-de-France,Seine-Saint-Denis)

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« Gonesse (S.-et-O.). Le Crould au pont de la ville ». Boulanger édit. Photogr.-phototypie Davignon, Le Raincy.

Cote : 30 FI 79 34

Période : 1890 - 1903

Fonds : Cartes postales du Val-d'Oise [1890-1999]
Anciens ponts sur le Croult.

Cote : 2511 W 2360

Période : 1980 - 1980

Fonds : Dossiers de pré-inventaire réalisés sur le patrimoine bâti et mobilier du département du Val-d’Oise [1971-2012]
Lavoirs sur le Croult.

Cote : 2511 W 819

Période : 1981 - 1981

Fonds : Dossiers de pré-inventaire réalisés sur le patrimoine bâti et mobilier du département du Val-d’Oise [1971-2012]
« Bonneuil-en-France. Le lavoir sur le Crould ».

Cote : 30 FI 28 12

Période : 1903 - 1913

Fonds : Cartes postales du Val-d'Oise, Beaumont-sur-Oise à Châtenay-en-France [1890-2000]
Travaux. - Prévision et organisation : notes, état des travaux dans l'année 1945, rapport du comité d'aménagement de la région parisienne du...

Cote : 1 Z 361

Période : 1945 - 1954

Fonds : Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)
Construction d'un pont sur la rivière du Croult : correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 1O4

Période : 1937 - 1937

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Rivière du Croult.

Cote : E-DEPOT 55 3O2 - 3O5

Période : 1866 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Constitution d'une association syndicale : arrêté préfectoral, notifications d'enquête publique, correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 3O2

Période : 1885 - 1897

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Curage et faucardage : arrêtés préfectoraux, état estimatif des travaux, registre d'observations, affiches, correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 3O3

Période : 1866 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Evacuation des eaux usées. - Projet d'aménagement intercommunal : correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 3O4

Période : 1930 - 1931

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)

Croult (France ; cours d'eau)

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